M. Kahler et KCF perdent en appel

 

M. Taïbi Kahler, la société KCI et la société Kahler Communication France ont engagé un procès en 2010 à l'encontre de Franck JULLIEN, en soutenant que la méthode ComColors constituerait une contrefaçon de la méthode Process Com. Outre l’interdiction pure et simple de ComColors, ils sollicitaient de lourds dommages et intérêts, pour préjudice moral et pour parasitisme.
 
Jusqu'au 22 janvier 2014, date du jugement en appel, ils ont donné à cette action la publicité la plus vaste, et de nombreuses personnes ont pu entendre des propos dénigrants Franck JULLIEN et sa méthode ComColors.
 
M. Taïbi Kahler, la société KCI et la société Kahler Communication France ont été entièrement déboutés de leur action par le Tribunal de Grande Instance de Paris aux termes d’une décision rigoureuse et motivée. Les juges ont notamment examiné très précisément toutes les caractéristiques de la méthode Process Com, pour les comparer avec celles de ComColors. Ils en ont déduit que :
 
- les caractéristiques essentielles de la méthode Process Com n’étaient en rien originales,  puisqu’il s’agissait de la reprise, sous  une  formalisation  différente,  de concepts  qui  avaient  déjà  été  développés  avant  l’élaboration  de  cette méthode
- les seuls éléments originaux, donc susceptibles de protection, étaient les graphiques qui illustrent la méthode, le questionnaire de personnalité  et l’algorithme informatique par lequel ce questionnaire est analysé
- ComColors n’avait en rien copié Process Com
 
Ils en ont donc fort logiquement déduit qu’il ne pouvait y avoir de contrefaçon ni de parasitisme en l’espèce.
 
M. Taïbi Kahler, la société KCI et la société Kahler Communication France ont donc été intégralement déboutés de l’ensemble de leurs demandes, et condamnés à verser à Franck JULLIEN la somme de 15.000 euros en remboursement des frais de justice. Le jugement peut être consulté en suivant ce lien [Arrêt de 1ère instance].
 
 
En dépit de la rigueur et de la qualité du travail effectué par les premiers juges, M. Taïbi Kahler, la société KCI et la société Kahler Communication France ont décidé de faire appel de cette décision, et l’affaire a donc été à nouveau intégralement soumise à la Cour d’appel de Paris.
 
Leur argumentation en appel était sensiblement la même, à ceci près qu’elle soutenait également que si la méthode Process Com était composée de concepts non originaux en eux-mêmes, l’originalité devait être recherchée dans l’articulation qui était faite entre ces concepts. Il s’agissait d’une distinction subtile, par laquelle elle tentait de répondre à la démonstration que nous avions faite en première instance, et qui avait été suivie par le tribunal, de ce que tous les concepts de la méthode Process Com existaient bien avant leur prétendue découverte par M. Taibi Kahler.
 
Dans son arrêt du 22 janvier 2014, que vous pouvez consulter en suivant ce lien [Arrêt de la Cour d'appel], la Cour d’appel a intégralement confirmé le jugement de première instance, en indiquant très clairement que :
 
- « la méthode Com Colors ne reproduit pas, ni intégralement ni partiellement, la combinaison qui serait selon les appelants au fondement de l’originalité de la méthode “Process Communication” »,
- il n’y a pas de parasitisme.
 
La Cour a donc à nouveau débouté M. Taïbi Kahler, la société KCI et la société Kahler Communication France de l’ensemble de leurs demandes, et les a condamnés à verser à Comenius une nouvelle somme de 15.000 euros en remboursement des frais de justice d’appel.
 
Le pourvoi en cassation n'a pas été exercé par la partie adverse contre cette décision.
 
Chez Comenius, nous nous réjouissons de ce que deux tribunaux spécialisés en contrefaçon, celle du Tribunal de Grande Instance et celle de la Cour d’appel, aient pris le temps d’analyser avec une grande précision le contenu des méthodes, et aient sans aucune ambigüité écarté l’existence d’une contrefaçon ou d’actes de parasitisme du modèle ComColors.
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